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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEC FAZ INDUSTRIES
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TEC FAZ INDUSTRIES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TEC FAZ INDUSTRIES
TEC FAZ INDUSTRIES, SAS

Numéro de dépôt :
4275491
Date de dépôt :
27/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/05/2026
TEC FAZ INDUSTRIES de TEC FAZ INDUSTRIES

Présentation de la marque TEC FAZ INDUSTRIES

Déposée le 27 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEC FAZ INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TEC FAZ INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEC FAZ INDUSTRIES domicilié(e) Chemin de la Juffarde, Z.I., Balan, 01360 BALAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 515 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Levy Roche Sarda, M. Sarda Christophe domicilié(e) 235 cours Lafayette - 69006 - LYON-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TEC FAZ INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEC FAZ INDUSTRIES arrivera à expiration en date du 27 mai 2026.


TEC FAZ INDUSTRIES, SAS - Chemin de la Juffarde, Z.I., Balan, 01360 BALAN - France - SIREN 957515026


Levy Roche Sarda, M. Sarda Christophe - 235 cours Lafayette - 69006 - LYON-6E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Inscription le 5 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690328 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; Fonte d'acier, zinc et aluminium ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; galvanisation ; étamage ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; Fonderie, métallurgie à savoir traitement des métaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle).