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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC CONTROL
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TEC CONTROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEC CONTROL
TEC CONTROL, SARL
M. GILLES SIMONESSA

Numéro de dépôt :
3895738
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/02/2022
TEC CONTROL de TEC CONTROL

Présentation de la marque TEC CONTROL

Déposée le 9 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC CONTROL et monsieur GILLES SIMONESSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TEC CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC CONTROL domicilié(e) 5 RUE JEAN-MARIE TULLOU - 35740 - PACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur GILLES SIMONESSA domicilié(e) 13 CHEMIN DE MONDONIN - 35740 - PACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEC CONTROL, Mme. FLORENCE PRESSARD domicilié(e) 5 RUE JEAN-MARIE TULLOU - 35740 - PACE - France.

La marque TEC CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEC CONTROL est expirée depuis le 9 février 2022.

TEC CONTROL a également déposé les autres marques suivantes : TECCONTROL , TECCONTROL SAVE ENERGY


TEC CONTROL, SARL - 5 RUE JEAN-MARIE TULLOU - 35740 - PACE - France - SIREN 5

M. GILLES SIMONESSA - 13 CHEMIN DE MONDONIN - 35740 - PACE - France


TEC CONTROL, Mme. FLORENCE PRESSARD - 5 RUE JEAN-MARIE TULLOU - 35740 - PACE - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 29 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654822 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.