Déposée le 27 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC'CHIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « RUST-TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC'CHIM domicilié(e) ZI DE LA VAURE, rue Jean BERTHON,42290 SORBIERS - 42290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 582 986 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.
La marque RUST-TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUST-TEC est expirée depuis le 27 octobre 2014.
TEC'CHIM a également déposé les autres marques suivantes : TEC CHIM
TEC'CHIM S.A.R.L. - ZI DE LA VAURE, rue Jean BERTHON,42290 SORBIERS - 42290 - France - SIREN 443582986
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Peinture et vernis ; préservatif de la rouille ; peinture pour métaux de toute nature et de préservation contre la rouille ; produits antirouille (préservatifs contre la rouille) et anticorrosion ; couleurs, vernis, laques. Antirouille (préservatifs contre la rouille) ; produits pour la protection des métaux. Traitement contre la rouille. Traitement des surfaces ; traitement des métaux et des matériaux, à savoir : sciage, soudure, polissage (abrasion), rabotage, raffinage, meulage, galvanisation, services de dorure, étamage.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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