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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEC AIR ASSISTANCE
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TAA
Marque expirée - Marque en non vigueur

TAA
TEC AIR ASSISTANCE SAS

Numéro de dépôt :
96612679
Date de dépôt :
26/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2016

Présentation de la marque TAA

Déposée le 26 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEC AIR ASSISTANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEC AIR ASSISTANCE domicilié(e) 55, rue Francis COMBE,95000 CERGY (dossier no 2307805) - 95000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 322 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS TEC AIR ASSISTANCE domicilié(e) 55, rue Francis COMBE,95000 CERGY (dossier no 2307805) - 95000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TAA est expirée depuis le 26 février 2016.


TEC AIR ASSISTANCE SAS - 55, rue Francis COMBE,95000 CERGY (dossier no 2307805) - 95000 - France - SIREN 392322954


SAS TEC AIR ASSISTANCE - 55, rue Francis COMBE,95000 CERGY (dossier no 2307805) - 95000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317242 - Publication au BOPI 2001-03-05

Renouvellement sans limitation le 13 février 2006 n°2307805 - Publication au BOPI 2006-02-13

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Pièces ou d'ensembles de mécaniques de précision en métal commun et leurs alliages, appelés raccords, entretoises, mamelons, écrous, vis, ajutages, supports, tubulures, aubes ou ailettes de turbine. Accouplements et organes de transmission, pistons pour machines, pièces détachées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.