Marque renouvelée - Marque en vigueur

X.X.L HABITAT
TEBOUL PAUL
TEBOUL THIERRY

Numéro de dépôt :
98740699
Date de dépôt :
07/07/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2028

Présentation de la marque X.X.L HABITAT

Déposée le 7 juillet 1998 par TEBOUL PAUL et TEBOUL THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « X.X.L HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Les déposants sont TEBOUL PAUL domicilié(e) 177 AVENUE de VERDUN - 06700 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France et TEBOUL THIERRY domicilié(e) 177 AVENUE de VERDUN - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MONNOT SOLANGE domicilié(e) Chez CIM, 1966 RD 6007 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.

La marque X.X.L HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque X.X.L HABITAT arrivera à expiration en date du 7 juillet 2028.

TEBOUL PAUL a également déposé les autres marques suivantes : II.X.L , X.X.L SALONS , 2.X.L. EXPANSION , X.X.L LITERIE , X.X.L MEUBLES , X.X.L , X.X.L COMPANY , XXL , X.X.S , X.X.L DESIGN


TEBOUL PAUL - 177 AVENUE de VERDUN - 06700 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France

TEBOUL THIERRY - 177 AVENUE de VERDUN - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France


Mme MONNOT SOLANGE - Chez CIM, 1966 RD 6007 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2008 n°2378433 - Publication au BOPI 2008-07-04

Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet partiel n°339539 - Publication au BOPI 2002-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2018 n°2686850 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-04

Décorations intérieurs.