Marque renouvelée - Marque en vigueur

X.X.L DECO
TEBOUL PAUL
TEBOUL THIERRY

Numéro de dépôt :
98740694
Date de dépôt :
07/07/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2028

Présentation de la marque X.X.L DECO

Déposée le 7 juillet 1998 par TEBOUL PAUL et TEBOUL THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « X.X.L DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Les déposants sont TEBOUL PAUL domicilié(e) 177 AVENUE de Verdun - 06700 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France et TEBOUL THIERRY domicilié(e) 177 AVENUE DE VERDUN - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MONNOT SOLANGE domicilié(e) Chez CIM, 1966 RD 6007 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.

La marque X.X.L DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque X.X.L DECO arrivera à expiration en date du 7 juillet 2028.

TEBOUL PAUL a également déposé les autres marques suivantes : II.X.L , X.X.L SALONS , 2.X.L. EXPANSION , X.X.L LITERIE , X.X.L MEUBLES , X.X.L , X.X.L COMPANY , XXL , X.X.S , X.X.L DESIGN


TEBOUL PAUL - 177 AVENUE de Verdun - 06700 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France

TEBOUL THIERRY - 177 AVENUE DE VERDUN - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France


Mme MONNOT SOLANGE - Chez CIM, 1966 RD 6007 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2008 n°2378398 - Publication au BOPI 2008-07-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2018 n°2686777 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-04

Meubles, glaces, (miroirs), cadres en bois, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, baleine, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières plastiques. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exception de caoutchouc et des matières plastiques) Matières textiles, fibreuses brutes, sacs d'emballage de matière textile, articles de litterie (matelas, sommiers, oreillers) décorations intérieurs. Couvertures de lit et de table, linge de maison ; linge ouvré Cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autre classes, à savoir : étuis pour les clés (maroquinerie) porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sac à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boites en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, garnitures de cuir pour meubles, salon cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tapis, paillassons, nattes, lioleum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.