Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERO SEVEN
M. TEBOUL Erroll

Numéro de dépôt :
3933633
Date de dépôt :
11/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2022
HERO SEVEN de TEBOUL Erroll

Présentation de la marque HERO SEVEN

Déposée le 11 juillet 2012 par monsieur TEBOUL Erroll auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERO SEVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est monsieur TEBOUL Erroll domicilié(e) 564 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TEBOUL, Mme TEBOUL Anouck domicilié(e) 61 rue Paradis - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque HERO SEVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERO SEVEN est expirée depuis le 11 juillet 2022.

TEBOUL Erroll a également déposé les autres marques suivantes : Hero7 organic clothing


M. TEBOUL Erroll - 564 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Cabinet TEBOUL, Mme TEBOUL Anouck - 61 rue Paradis - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Inscription le 1 octobre 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°609777 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01

Inscription le 29 octobre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°633859 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; bâches de sauvetage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.