Déposée le 11 juillet 2012 par monsieur TEBOUL Erroll
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HERO SEVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est monsieur TEBOUL Erroll domicilié(e) 564 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TEBOUL, Mme TEBOUL Anouck domicilié(e) 61 rue Paradis - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque HERO SEVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. TEBOUL Erroll - 564 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France
Cabinet TEBOUL, Mme TEBOUL Anouck - 61 rue Paradis - 13006 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Inscription le 1 octobre 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°609777 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01
Inscription le 29 octobre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°633859 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; bâches de sauvetage ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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