Présentation de la marque ODONTICA La cité des Odontes
Déposée le 10 septembre 1998 par TEBBOUCHE Ammar
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ODONTICA La cité des Odontes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-42 du 16 octobre 1998.
Le déposant est TEBBOUCHE Ammar, domicilié(e) 24 rue d'Hautpoul, 75019 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEBBOUCHE Ammar - France.
La marque ODONTICA La cité des Odontes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODONTICA La cité des Odontes est expirée depuis le 10 septembre 2008.
TEBBOUCHE Ammar - 24 rue d'Hautpoul, 75019 Paris - France
TEBBOUCHE Ammar - France
Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317030 - Publication au BOPI 2001-03-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42
Papier, carton et (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs sachets, films et feuilles cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Edition de livres, de revues. Prêt de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareil de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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