Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
TEB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4067371
Date de dépôt :
10/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2024
Marque figurative de TEB

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 10 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEB domicilié(e) Route Départementale 974 - 21190 - CORPEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 871 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067371.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 10 février 2024.

TEB a également déposé les autres marques suivantes : TUB CAMERA , PLAN VISION , PRYNLINK , GO'IA , ALPHA DOME , TEB , PRYNVISION , PRYNTECH , PRYNTEC INTELLIGENT VIDEO SYSTEMS , PRYNTEC


TEB, Société par Actions Simplifiée - Route Départementale 974 - 21190 - CORPEAU - France - SIREN 389871054


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Tuteurs (tiges) métalliques. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les vignes ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ;

Tuteurs non métalliques. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Treillis pour sarments de vignes. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Tuteurs pour végétaux. Treillis et tuteurs pour la vigne, fleurs et plantes en bois ou en matières plastiques ; tuteurs (baguettes de treillage) ; cordons en matières plastiques pour plantes (attaches de câbles) ; supports pour tuyaux et dérouleurs, non métalliques ; arrosoirs en matières plastiques ;

Fils à lier non métalliques pouvant servir de tuteurs aux végétaux. Cordes, ficelles, tentes, bâches ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.