Déposée le 9 novembre 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TEANAYIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Teanayis THÉ BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TEANAYIS domicilié(e) 8 PLACE DU PETIT SCEL - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 384 250 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEANAYIS domicilié(e) 8 PLACE DU PETIT SCEL - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque Teanayis THÉ BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132630.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Teanayis THÉ BIOLOGIQUE est expirée depuis le 9 novembre 2024.
TEANAYIS, EURL - 8 PLACE DU PETIT SCEL - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 807384250
TEANAYIS - 8 PLACE DU PETIT SCEL - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Inscription le 12 juillet 2017 - Rejet partiel n°703861 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-12
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, et notamment bouilloires non électriques, boites à thé, pots. Thé. Bières à base de thé, boissons non alcooliques à base de thé. Boissons alcooliques à base de thé (à l'exception des bières).
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