Déposée le 18 février 2000 par la Société Anonyme (SA) TEAMTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRUST & DELIVERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-12 du 24 mars 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEAMTEL domicilié(e) 47 bis rue des Vinaigriers, 75010 Paris (correction BOPI 2000-25) - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 819 268 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.
La marque TRUST & DELIVERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRUST & DELIVERY est expirée depuis le 18 février 2010.
TEAMTEL - société anonyme - 47 bis rue des Vinaigriers, 75010 Paris (correction BOPI 2000-25) - France - SIREN 414819268
RINUY SANTARELLI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29
Errata - Publication au BOPI 2000-25
Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12
Machines outils ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les oeufs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux ; affichage ; agences de publicité ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffustion de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Affaires bancaires. Produits financiers. Analyse financière. Informations en matière d'assurances. Investissements de capitaux. Services de cartes de crédits. Opérations de change. Consultation en matière financière. Courtage. Courtage en bourse. Crédit. Crédit-bail. Epargne. Estimations financières (assurances, banques, immobilier). Expertises fiscales. Services fiduciaires. Services de financement. Informations financières. Constitution de fonds. Placement de fonds. Construction ; réparation ; services d'installation. Télécommunications ; services d'accès à des transactions commerciales via des réseaux de communications électroniques ; services téléphoniques ; services de communications entre terminaux d'ordinateur. Transport, emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme ; organisations d'excursions, de croisières, de voyages ; réservation de places de voyage ; visites touristiques ; transport de voyageurs. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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