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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEAMNET
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BrainNet
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BrainNet
TEAMNET, SA

Numéro de dépôt :
4369744
Date de dépôt :
19/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2027
BrainNet de TEAMNET

Présentation de la marque BrainNet

Déposée par voie électronique le 19 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) TEAMNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BrainNet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEAMNET domicilié(e) 10 rue Mercoeur - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 220 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEAMNET, Mme. Malika HANNICHE domicilié(e) 10 rue Mercoeur - 75011 - PARIS - France.

La marque BrainNet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BrainNet arrivera à expiration en date du 19 juin 2027.

TEAMNET a également déposé les autres marques suivantes : i Hello , E-Administration Durable , TeamBot , i ICONITO ECOLE NUMERIQUE , Valett


TEAMNET, SA - 10 rue Mercoeur - 75011 - PARIS - France - SIREN 339220006


TEAMNET, Mme. Malika HANNICHE - 10 rue Mercoeur - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données.