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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TeamFer
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La mesure pour le ferroviaire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La mesure pour le ferroviaire
TeamFer, SARL

Numéro de dépôt :
3963588
Date de dépôt :
25/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2022
La mesure pour le ferroviaire de TeamFer

Présentation de la marque La mesure pour le ferroviaire

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TeamFer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La mesure pour le ferroviaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TeamFer domicilié(e) 110 Rue de la Liberté - 38180 - SEYSSINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 143 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TeamFer, M. Henri BOLLON domicilié(e) 110 Rue de la Liberté - 38180 - SEYSSINS - France.

La marque La mesure pour le ferroviaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La mesure pour le ferroviaire est expirée depuis le 25 novembre 2022.

TeamFer a également déposé les autres marques suivantes : BaseTrack , UOTrack , CurviTrack , DigiLame


TeamFer, SARL - 110 Rue de la Liberté - 38180 - SEYSSINS - France - SIREN 524143914


TeamFer, M. Henri BOLLON - 110 Rue de la Liberté - 38180 - SEYSSINS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Matériaux métalliques pour les voies ferrées ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Sciage ; soudure ; meulage ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.