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Marques déposées par l'association loi 1901 Team Vasco Romain
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Rallye de Vaison
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rallye de Vaison
Team Vasco Romain Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3305759
Date de dépôt :
21/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2014
Rallye de Vaison de Team Vasco Romain

Présentation de la marque Rallye de Vaison

Déposée le 21 juillet 2004 par l'association loi 1901 Team Vasco Romain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rallye de Vaison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 Team Vasco Romain domicilié(e) BP 44,84110 VAISON LA ROMAINE - 84110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Team Vasco Romain domicilié(e) BP 44,84110 VAISON LA ROMAINE - 84110 - France.

La marque Rallye de Vaison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rallye de Vaison est expirée depuis le 21 juillet 2014.


Team Vasco Romain Association loi 1901 - BP 44,84110 VAISON LA ROMAINE - 84110 - France


Team Vasco Romain - BP 44,84110 VAISON LA ROMAINE - 84110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Organisation de Rallye automobiles (Rallye de Vaison).