Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

COURTHEZON 12emeCOURTHEZON 12eme RALLYE National TERRE DE VAUCLUSE TROPHEE GABRIEL MEFFRE Championnat de France des Rallyes sur terre
TEAM TREVOIS COUTHÉZON ASSOCIATION DECLARÉE

Numéro de dépôt :
3232737
Date de dépôt :
19/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
COURTHEZON 12emeCOURTHEZON 12eme RALLYE National TERRE DE VAUCLUSE TROPHEE GABRIEL MEFFRE Championnat de France des Rallyes sur terre de TEAM TREVOIS COUTHÉZON ASSOCIATION DECLARÉE

Présentation de la marque COURTHEZON 12emeCOURTHEZON 12eme RALLYE National TERRE DE VAUCLUSE TROPHEE GABRIEL MEFFRE Championnat de France des Rallyes sur terre

Déposée le 19 juin 2003 par la société TEAM TREVOIS COUTHÉZON ASSOCIATION DECLARÉE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURTHEZON 12emeCOURTHEZON 12eme RALLYE National TERRE DE VAUCLUSE TROPHEE GABRIEL MEFFRE Championnat de France des Rallyes sur terre »

Le déposant est la société TEAM TREVOIS COUTHÉZON ASSOCIATION DECLARÉE domicilié(e) 10, Rue Saint Denis,84350 COURTHÉZON - 84350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 725 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIANO Louis PRÉSIDENT TEAM TREVOIS COURTHEZON domicilié(e) 10, Rue Saint Denis,84350 COURTHÉZON - 84350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TEAM TREVOIS COUTHÉZON ASSOCIATION DECLARÉE - 10, Rue Saint Denis,84350 COURTHÉZON - 84350 - France - SIREN 448725036


PRIANO Louis PRÉSIDENT TEAM TREVOIS COURTHEZON - 10, Rue Saint Denis,84350 COURTHÉZON - 84350 - France


Inscription le 16 février 2004 - retrait total n°387033 - Publication au BOPI 2004-02-16

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Activité sportive automobile Rallye.