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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEAM SOFILE
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DELYS FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELYS FRANCE
SAS TEAM SOFILE

Numéro de dépôt :
3092057
Date de dépôt :
22/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2011
DELYS FRANCE de TEAM SOFILE

Présentation de la marque DELYS FRANCE

Déposée le 22 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEAM SOFILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELYS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEAM SOFILE domicilié(e) 701 Chemin des Glatinies, 59890 QUESNOY SUR DEULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 551 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEAM SOFILE S.A.S, Monsieur Olivier LEFEBVRE - France.

La marque DELYS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092057.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELYS FRANCE est expirée depuis le 22 mars 2011.


SAS TEAM SOFILE - 701 Chemin des Glatinies, 59890 QUESNOY SUR DEULE - France - SIREN 429551435


TEAM SOFILE S.A.S, Monsieur Olivier LEFEBVRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, tuyaux (parties d'installations sanitaires).