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Marques déposées par la société TEAM-SA
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DESIGN SOREN FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN SOREN FRANCE
TEAM-SA

Numéro de dépôt :
93474100
Date de dépôt :
22/06/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2003

Présentation de la marque DESIGN SOREN FRANCE

Déposée le 22 juin 1993 par la société TEAM-SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DESIGN SOREN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la société TEAM-SA domicilié(e) ROYAL CENTER - RN7, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 457 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEAM-SA - France.

La marque DESIGN SOREN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN SOREN FRANCE est expirée depuis le 22 juin 2003.


TEAM-SA - ROYAL CENTER - RN7, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France - SIREN 349457440


TEAM-SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.