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Marques déposées par l'association loi 1901 TEAM PUY DU ROY COMPIEGNE Centre d'éducation routiere Demaux
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TPR COMPIEGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TPR COMPIEGNE
TEAM PUY DU ROY COMPIEGNE (T.P.R.C.) (association loi 1901), Centre d'éducation routiere Demaux, Centre commercial "Le Puy du Roy", 60200 COMPIEGNE.

Numéro de dépôt :
1317377
Date de dépôt :
12/07/1985
Lieu de dépôt :
COMPIEGNE
Date d'expiration :
12/07/1995
TPR COMPIEGNE de TEAM PUY DU ROY COMPIEGNE Centre d\'éducation routiere Demaux

Présentation de la marque TPR COMPIEGNE

Déposée le 12 juillet 1985 par l'association loi 1901 TEAM PUY DU ROY COMPIEGNE Centre d'éducation routiere Demaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE), la marque française « TPR COMPIEGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 TEAM PUY DU ROY COMPIEGNE Centre d'éducation routiere Demaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Grand, President de l'association. - France.

La marque TPR COMPIEGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TPR COMPIEGNE est expirée depuis le 12 juillet 1995.


TEAM PUY DU ROY COMPIEGNE (T.P.R.C.) (association loi 1901), Centre d'éducation routiere Demaux, Centre commercial "Le Puy du Roy", 60200 COMPIEGNE. - France


Philippe Grand, President de l'association. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

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