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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Team Partners Software
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HEMO TRACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEMO TRACE
Team Partners Software (S.A.)

Numéro de dépôt :
3081438
Date de dépôt :
31/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2011
HEMO TRACE de Team Partners Software

Présentation de la marque HEMO TRACE

Déposée le 31 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) Team Partners Software auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEMO TRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Team Partners Software domicilié(e) 8 rue Charles Coulombs, 28000 CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 309 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Team Partners Software - France.

La marque HEMO TRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEMO TRACE est expirée depuis le 31 janvier 2011.


Team Partners Software (S.A.) - 8 rue Charles Coulombs, 28000 CHARTRES - France - SIREN 312309107


Team Partners Software - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Logiciel.