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Marques déposées par la société TEAM PARTNERS GROUP S. A
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SELECTYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTYS
TEAM PARTNERS GROUP S. A

Numéro de dépôt :
3077699
Date de dépôt :
22/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2011

Présentation de la marque SELECTYS

Déposée le 22 janvier 2001 par la société TEAM PARTNERS GROUP S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la société TEAM PARTNERS GROUP S. A domicilié(e) 25-27 rue de Tolbiac, 75013 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 640 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEAM PARTNERS GROUP S. A - France.

La marque SELECTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTYS est expirée depuis le 22 janvier 2011.


TEAM PARTNERS GROUP S. A - 25-27 rue de Tolbiac, 75013 Paris - France - SIREN 377640826


TEAM PARTNERS GROUP S. A - France


Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339140 - Publication au BOPI 2002-01-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Transmission d'information sur réseaux Internet.