Présentation de la marque TEAMPACK TP CREATEUR DE PACKAGING
Déposée le 17 juillet 2003 par la société TEAM PACK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEAMPACK TP CREATEUR DE PACKAGING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est la société TEAM PACK domicilié(e) 10 Rue des Roses,17170 TAUGON - 17170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 367 912 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEAM PACK domicilié(e) 10 Rue des Roses,17170 TAUGON - 17170 - France.
La marque TEAMPACK TP CREATEUR DE PACKAGING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAMPACK TP CREATEUR DE PACKAGING est expirée depuis le 17 juillet 2013.
TEAM PACK - 10 Rue des Roses,17170 TAUGON - 17170 - France - SIREN 448367912
TEAM PACK - 10 Rue des Roses,17170 TAUGON - 17170 - France
Inscription le 21 avril 2004 - Rejet partiel n°391193 - Publication au BOPI 2004-04-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les œufs. Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Papier, carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux : machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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