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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEAM LEGEAY
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SARTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARTA
TEAM LEGEAY S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
97692010
Date de dépôt :
14/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2007

Présentation de la marque SARTA

Déposée le 14 août 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEAM LEGEAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SARTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEAM LEGEAY domicilié(e) TECHNOPARC DES 24 HEURES, 72100 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 591 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEAM LEGEAY Mr Legeay Michael - France.

La marque SARTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692010.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARTA est expirée depuis le 14 août 2007.


TEAM LEGEAY S.A.R.L. - TECHNOPARC DES 24 HEURES, 72100 LE MANS - France - SIREN 411591480


TEAM LEGEAY Mr Legeay Michael - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

- véhicule de locomotion par terre, par air, par eau. Pour toutes personnes et/ou pour la compétition automobile. - transports.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.