Déposée le 31 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEAM INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUTO CAPITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEAM INTERNATIONAL domicilié(e) 60 RUE GRENETA - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 022 260 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEAM INTERNATIONAL, M. BUH MICHEL domicilié(e) 60 RUE GRENETA - 75002 - PARIS - France.
La marque AUTO CAPITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO CAPITAL est expirée depuis le 31 janvier 2022.
TEAM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRACTEURS REVUE
TEAM INTERNATIONAL, SARL - 60 RUE GRENETA - 75002 - PARIS - France - SIREN 702022260
TEAM INTERNATIONAL, M. BUH MICHEL - 60 RUE GRENETA - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Inscription le 12 octobre 2012 - Rejet partiel n°586422 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-12
Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
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