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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEAM France ORGANISATION
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MAILLOT " OR "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAILLOT " OR "
TEAM France ORGANISATION S.A.

Numéro de dépôt :
99823261
Date de dépôt :
16/11/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2009

Présentation de la marque MAILLOT " OR "

Déposée le 16 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) TEAM France ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAILLOT " OR " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEAM France ORGANISATION domicilié(e) 13, Impasse de la Flambère, 31300 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 840 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEAM France ORGANISATION S.A. - France.

La marque MAILLOT " OR " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAILLOT " OR " est expirée depuis le 16 novembre 2009.

TEAM France ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : MAILLOT " RUBIS " , LA GRANDE BOUCLE FEMININE INTERNATIONALE , LA GRANDE BOUCLE FEMININE INTERNATIONALE , Tour Midi-Pyrénées Féminin , TFO TEAM FRANCE ORGANISATION S.A. , MAILLOT " EMERAUDE " , MAILLOT " ARLEQUIN " , Trophée Féminin Méditerranéen


TEAM France ORGANISATION S.A. - 13, Impasse de la Flambère, 31300 TOULOUSE - France - SIREN 403840366


TEAM France ORGANISATION S.A. - France


Inscription le 14 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384585 - Publication au BOPI 2004-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours de matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.