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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEAM CB DEVELOPPMENT
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PERLES DES SOUS BOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PERLES DES SOUS BOIS
TEAM CB DEVELOPPMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3627756
Date de dépôt :
05/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2019
PERLES DES SOUS BOIS de TEAM CB DEVELOPPMENT

Présentation de la marque PERLES DES SOUS BOIS

Déposée le 5 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEAM CB DEVELOPPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERLES DES SOUS BOIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEAM CB DEVELOPPMENT domicilié(e) 35 BIS RUE VOLTAIRE - 02100 - SAINT QUENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 601 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEAM CB DEVELOPPMENT domicilié(e) 35 BIS RUE VOLTAIRE - 02100 - SAINT QUENTIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLES DES SOUS BOIS est expirée depuis le 5 février 2019.

TEAM CB DEVELOPPMENT a également déposé les autres marques suivantes : LA NACRE DES SOUS BOIS , PERLES NACREES , DE VIRIDI PRODUCED OF EXCEPTION , KAVIAR BLANC , TRESOR DE LA FORET , GOLD EXCEPTION , De Viridie , Deviridy , Deviridi , TRESOR DES SOUS BOIS


TEAM CB DEVELOPPMENT, SARL - 35 BIS RUE VOLTAIRE - 02100 - SAINT QUENTIN - France - SIREN 509601431


TEAM CB DEVELOPPMENT - 35 BIS RUE VOLTAIRE - 02100 - SAINT QUENTIN - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.