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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEAM'5
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Vinyl Vins
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vinyl Vins
TEAM'5, SAS

Numéro de dépôt :
4047975
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2023
Vinyl Vins de TEAM\'5

Présentation de la marque Vinyl Vins

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEAM'5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vinyl Vins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEAM'5 domicilié(e) 2 Rue de la Mare Rouge - 44190 - CLISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEAM'5, Mme. Elise GARTION domicilié(e) 2 Rue de la Mare Rouge - 44190 - CLISSON - France.

La marque Vinyl Vins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vinyl Vins est expirée depuis le 18 novembre 2023.

TEAM'5 a également déposé les autres marques suivantes : vinomusic , (Marque figurative) , VINOMUSIC


TEAM'5, SAS - 2 Rue de la Mare Rouge - 44190 - CLISSON - France


TEAM'5, Mme. Elise GARTION - 2 Rue de la Mare Rouge - 44190 - CLISSON - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Vins.