Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOBILE TEAM
TEAM 3 Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95568819
Date de dépôt :
24/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MOBILE TEAM

Déposée le 24 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) TEAM 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILE TEAM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEAM 3 domicilié(e) Espace Cristal - Technoparc, 22 Rue Gustave Eiffel, 78306 POISSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 225 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEAM 3 Espace Cristal - Technoparc - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TEAM 3 a également déposé les autres marques suivantes : TEAM 3 , LULA


TEAM 3 Société Anonyme - Espace Cristal - Technoparc, 22 Rue Gustave Eiffel, 78306 POISSY - France - SIREN 388225716


TEAM 3 Espace Cristal - Technoparc - France


Inscription le 4 août 1997 - Transmission totale de propriété n°240896 - Publication au BOPI 1997-08-04

Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet total n°355084 - Publication au BOPI 2002-09-24

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Accessoires pour radiotéléphones (GSM, analogiques, ...) fixes, portables ou portatifs