Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEAM 3
TEAM 3 S.A Espace Cristal Technoparc

Numéro de dépôt :
95568846
Date de dépôt :
24/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2005

Présentation de la marque TEAM 3

Déposée le 24 avril 1995 par la société TEAM 3 S.A Espace Cristal Technoparc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEAM 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la société TEAM 3 S.A Espace Cristal Technoparc domicilié(e) 22 Rue G. Eiffel, 78306 POISSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 225 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEAM 3 Espace Cristal Technoparc - France.

La marque TEAM 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM 3 est expirée depuis le 24 avril 2005.


TEAM 3 S.A Espace Cristal Technoparc - 22 Rue G. Eiffel, 78306 POISSY - France - SIREN 388225716


TEAM 3 Espace Cristal Technoparc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet partiel n°355066 - Publication au BOPI 2002-09-24

Inscription le 4 août 1997 - Transmission totale de propriété n°240896 - Publication au BOPI 1997-08-04

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Radiotéléphones sans fil : analogiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement. Malles et valises. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, conseils en rapport avec le suivi des affaires, comptabilité, organisation de salon à buts commerciaux ou de publicité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).