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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TE. POINTES
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TE. POINTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TE. POINTES
TE. POINTES (S.A.)

Numéro de dépôt :
99788495
Date de dépôt :
20/04/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2009

Présentation de la marque TE. POINTES

Déposée le 20 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) TE. POINTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TE. POINTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TE. POINTES domicilié(e) 25, Avenue de Lyon, 01003 BOURG EN BRESSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 814 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TE. POINTES Mr Michel RIANT Directeur général Usine de Marnaval - France.

La marque TE. POINTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788495.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TE. POINTES est expirée depuis le 20 avril 2009.


TE. POINTES (S.A.) - 25, Avenue de Lyon, 01003 BOURG EN BRESSE CEDEX - France - SIREN 414814830


TE. POINTES Mr Michel RIANT Directeur général Usine de Marnaval - France


Inscription le 17 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°475748 - Publication au BOPI 2008-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Pointes, clous.