Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORA-ÏTO
TE LITHO Kwamato
MORABITO Ito

Numéro de dépôt :
99789637
Date de dépôt :
30/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/04/2009

Présentation de la marque ORA-ÏTO

Déposée le 30 avril 1999 par TE LITHO Kwamato et MORABITO Ito auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ORA-ÏTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Les déposants sont TE LITHO Kwamato, domicilié(e) 217 rue St Honorée, 75001 Paris - France et MORABITO Ito, domicilié(e) 217 rue St Honoré, 75001 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TE LITHO Kwamato - France.

La marque ORA-ÏTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORA-ÏTO est expirée depuis le 30 avril 2009.

TE LITHO Kwamato a également déposé les autres marques suivantes : ODORA-ÏTO , ORA-ITO , (Marque figurative) , (Marque figurative)


TE LITHO Kwamato - 217 rue St Honorée, 75001 Paris - France

MORABITO Ito - 217 rue St Honoré, 75001 Paris - France


TE LITHO Kwamato - France


Inscription le 14 mars 2002 - Rejet partiel n°342765 - Publication au BOPI 2002-03-14

Inscription le 14 mars 2002 - Rejet partiel n°342764 - Publication au BOPI 2002-03-14

Inscription le 5 juin 2001 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°324440 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 14 mars 2002 - Rejet partiel n°342766 - Publication au BOPI 2002-03-14

Inscription le 14 mars 2002 - Rejetpartiel n°342767 - Publication au BOPI 2002-03-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Inscription le 14 mars 2002 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°342768 - Publication au BOPI 2002-03-14

Inscription le 5 juin 2001 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°324439 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 5 juin 2001 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°324438 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 23 juin 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°302594 - Publication au BOPI 2000-06-23

Inscription le 23 juin 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°302592 - Publication au BOPI 2000-06-23

Inscription le 20 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292113 - Publication au BOPI 1999-12-20

Inscription le 29 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291098 - Publication au BOPI 1999-11-29

Inscription le 23 juin 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°302595 - Publication au BOPI 2000-06-23

Inscription le 5 juin 2001 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°324437 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 3 novembre 2000 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°310860 - Publication au BOPI 2000-11-03

Inscription le 23 juin 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°302596 - Publication au BOPI 2000-06-23

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médicale), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesages, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouet et sellerie. Meubles ; glaces (miroirs) cadres. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception du carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes. Vêtements (Habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.