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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TDS
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TONY VESPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONY VESPA
TDS, SAS

Numéro de dépôt :
3893818
Date de dépôt :
02/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2022
TONY VESPA de TDS

Présentation de la marque TONY VESPA

Déposée le 2 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TONY VESPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TDS domicilié(e) 20 AVENUE GUYNEMER - 64600 - ANGLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 387 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TDS, M. CHICHA JEAN CLAUDE domicilié(e) 20 AVENUE GUYNEMER - 64600 - ANGLET - France.

La marque TONY VESPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONY VESPA est expirée depuis le 2 février 2022.

TDS a également déposé les autres marques suivantes : EFICT , TDS TERMITES DETECTION SERVICE


TDS, SAS - 20 AVENUE GUYNEMER - 64600 - ANGLET - France - SIREN 539387605


TDS, M. CHICHA JEAN CLAUDE - 20 AVENUE GUYNEMER - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 22 octobre 2012 - Rejet partiel n°587182 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

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