Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Food Méditerranée
TDM, SAS

Numéro de dépôt :
4096876
Date de dépôt :
02/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Food Méditerranée de TDM

Présentation de la marque Food Méditerranée

Déposée le 2 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TDM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Food Méditerranée »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TDM domicilié(e) Zac de la MIllonne, 108 rue du Revest les eaux - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 813 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TDM, Mme MARCHAND Nathalie domicilié(e) Zac de la MIllonne, 108 rue du Revest les eaux - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

TDM a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DE PROVENCE , LES BASTIDES DE MANON , SOUVENIRS D'ENFANCE , AUX PRODUITS DE PROVENCE COTE D'AZUR. , LE TEMPS DES METS


TDM, SAS - Zac de la MIllonne, 108 rue du Revest les eaux - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France - SIREN 451813786


TDM, Mme MARCHAND Nathalie - Zac de la MIllonne, 108 rue du Revest les eaux - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Inscription le 27 avril 2016 - Rejet total n°668467 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ;

Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; sucreries ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades.