ModoNet
Présentation de la marque ModoNet
Déposée le 19 février 2001 par la société TDIE Innopolis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ModoNet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ModoNet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ModoNet est expirée depuis le 19 février 2011.
TDIE Innopolis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13