Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOTIZ
TDG

Numéro de dépôt :
4454765
Date de dépôt :
22/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2028
BIOTIZ de TDG

Présentation de la marque BIOTIZ

Déposée par voie électronique le 22 mai 2018 par TDG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOTIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est TDG domicilié(e) 1014 Route de Plainpalais - 73230 - SAINT-ALBAN-LEYSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque BIOTIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTIZ arrivera à expiration en date du 22 mai 2028.


TDG - 1014 Route de Plainpalais - 73230 - SAINT-ALBAN-LEYSSE - France


MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Infusions à base de plantes ; infusions non médicinales ; tisanes autres qu'à usage médicinal ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bâtonnets glacés ; boissons à base de tisane contenant des aromates de fruits ; café ; café glacé ; glaces alimentaires aromatisées ; sorbets [glaces alimentaires], tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.