Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TDF
/
TMC
Marque expirée - Marque en non vigueur

TMC
TDF, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3565654
Date de dépôt :
28/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2018
TMC de TDF

Présentation de la marque TMC

Déposée le 28 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) TDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TMC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TDF domicilié(e) Immeuble Cap Sud 106 avenue Marx Dormoy - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 404 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMC est expirée depuis le 28 mars 2018.

TDF a également déposé les autres marques suivantes : tdf , B2M , DIGICAST , TDF , TNT INTERACTIVE , Mes fenêtres en pleine lumière , NewsMatch , RadioSynchro , ADBOOST , TAVU


TDF, Société Anonyme - Immeuble Cap Sud 106 avenue Marx Dormoy - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 342404399


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Inscription le 14 avril 2009 - Rejet partiel n°495305 - Publication au BOPI 2009-04-14

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Transport, information en matière de transport, réservation de place de voyage.