Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRANE
TDF

Numéro de dépôt :
4481094
Date de dépôt :
07/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2028
BRANE de TDF

Présentation de la marque BRANE

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2018 par TDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est TDF domicilié(e) 155 bis - 92120 - MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Alexandra DI MAGGIO domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque BRANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRANE arrivera à expiration en date du 7 septembre 2028.

TDF a également déposé les autres marques suivantes : tdf , B2M , DIGICAST , TDF , TNT INTERACTIVE , NewsMatch , RadioSynchro , ADBOOST , TAVU , Connect'FH


TDF - 155 bis - 92120 - MONTROUGE - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Alexandra DI MAGGIO - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, câbles électriques, satellites, circuits imprimés, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence, à savoir appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes, téléphones tactiles, Smartphones, adaptateurs destinés aux téléphones ; tablettes électroniques (ordinateurs) ; écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; modems à fibre optique ; récepteurs à fibre optique ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de messages, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, connecteurs de terminaux de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; interfaces, à savoir logiciels d'interface ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du son ; terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; logiciels de gestion et logiciels de diffusion de vidéo à la demande (VOD) ; serveurs de vidéo, logiciels de diffusion en continue d'images, de sons, de films, de vidéos, d'informations, de données ;

Services de conseil technique, administratifs et commerciaux dans le domaine des technologies de l'information et dans celui du traitement des données ; gestion administrative d'opérations informatiques pour des tiers ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; services de traitement de données et d'informations, à savoir saisie, recueil, systématisation de données dans un fichier central ; administration de réseaux de télécommunication, de réseaux de télédiffusion, de réseaux de transmission de données, sons, images, signaux et de réseaux multimédia ; surveillance de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils de télécommunications (traitement de données) ; services d'abonnement à des réseaux de transmission (diffusion) de données, voix, images , signaux ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; enregistrement de données et de communications écrites ; services de gestion informatisée de fichiers ; transcription de communications ; services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; assurance et financement d'appareils, systèmes et installations de télécommunication ; fourniture de services de transfert électronique de fonds et installations de transaction en ligne ; services financiers informatisés ; gestion de paiements par Internet et téléphone mobile, services de micro-paiement électronique ; service financier, à savoir offre tarifaire ; opérations financières, à savoir offre tarifaire dans le domaine des téléphones mobiles ; services de cartes de prépaiement ; services de porte-monnaie électroniques ; services de paiement électronique sur Internet ; transmission de factures et de paiements connexes, services d'authentification et de règlement de transactions ; sécurisation d'opérations bancaires ; service pour le paiement à distance sécurisé ;

Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique ; transmission d'informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés ; téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; services de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau Internet ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; location d'appareils et d'installations de télécommunications ; services de visiophonie ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; services de radiotéléphonie mobile ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission vidéo à la demande (VOD) ; services de rediffusion en ligne d'émissions et de programmes télévisés ; service de téléchargement de contenus audio-vidéo, notamment de vidéos à la demande (VOD) ; diffusion, transmission de programmes radiophoniques ou télévisés ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques, télévisées, Web radios, podcast ; émissions de télévision, émissions radiophonique ; diffusion (transmission) de programmes de télévision par le moyen des télécommunications et de l'informatique à haut débit ; communications par réseau de fibres optiques ; services de télécommunication fournis par réseaux câblés, sans fil et de fibres optiques ; services de télécommunications, à savoir mise à disposition de services de réseaux à fibres optiques ; services d'interconnexion de périphériques de technologie filaire, wifi, Bluetooth ; édition (diffusion) de vidéo à la demande (VOD) ; services de fourniture d'accès par ordinateurs et par réseaux de communication, y compris Internet à des bases de données, des textes, des documents électroniques, des informations audiovisuelles ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de transmission et de diffusion d'informations sur le trafic routier ; transport, information en matière de transport ; réservation de place de voyage ; organisation de transport et de voyages ; services de réservation de voyages ; services d'information et de conseil en matière de voyages et de transports ; organisation de voyages et informations afférentes, tous fournis en ligne à partir d'une banque de données informatique ou d'Internet ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; organisation et conduite de conférences en relation avec la télévision, l'audiovisuel ou la publicité ; services d'enseignement et de formation, d'activités culturelles, d'éducation et de divertissement ; divertissements radiophoniques et télévisés ; services de studio d'enregistrement ; montages de programmes de radiodiffusion ou de télévision ; montage de bandes vidéo ; édition et publication de supports multimédia ; édition et publication multimédia de livres et de périodiques ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimedia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de traitement d'images (filmage) ; services d'imagerie numérique ; divertissements via un centre télématique ; informations en matière de divertissements ; divertissements radiophoniques et télévisés ; production de films sur bandes vidéo ; production de films, de spectacles et d'émissions de télévision ; location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;

Conseils techniques en matière de choix et de mise en oeuvre de matériel informatique et de télécommunications ; services de connexion de serveurs distants ; hébergement et conception (élaboration) de logiciels, serveurs et réseaux ayant pour finalité la prise en charge totale ou partielle du système d'information ou ressources informatique du client ; services d'hébergement de données, à savoir, fourniture d'accès à des systèmes informatiques virtuels à travers le « cloud computing », à savoir un système informatique qui consiste à déporter sur des serveurs distants des traitements informatiques traditionnellement localisés sur des serveurs locaux ou sur le poste client de l'utilisateur ; services de création de plateformes informatiques pour des tiers ; services d'externalisation des stratégies et systèmes d'information dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données, à savoir conseils en technologie de l'information ; services d'hébergement de plateformes informatiques, de sites Internet, de messageries sécurisées ; services informatiques fournissant un accès sécurisé et des communications avec un système informatique intégré et/ou pour l'admissibilité et l'identification de l'utilisateur (services de sécurité informatique) ; services d'aide (conseil) technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux de transmission de données, sons, images, signaux et réseaux de télédiffusion ; consultations et conseils techniques dans les domaines des réseaux de transmission de données, sons, images, signaux, des télécommunications et de la télédiffusion, conception (élaboration) de systèmes et réseaux de télécommunication, réseaux de transmission de données, sons, images, signaux et réseaux de télédiffusion ; services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques, réseaux de télécommunication, réseaux de transmission de données, sons, images, signaux et réseaux de télédiffusion ; conception (recherche et développement pour des tiers) de réseaux informatiques, de réseaux de télédiffusion et réseaux de transmission de données, sons, images, signaux ; élaboration (recherche et développement pour des tiers) de réseaux de télédiffusion, de réseaux de transmission de données, sons, images, signaux ; services en matière de technologie et d'informatique concernant la sécurisation des données informatiques ; analyse de systèmes informatiques ; services de chiffrement de données ; services de conseillers en matière de sécurité sur internet ; services de conseillers en matière de sécurité des données ; consultation en matière de sécurité informatique ; location de logiciels d'exploitation pour l'utilisation d'un réseau de « cloud computing » et de l'accès à celui-ci; location de logiciels d'exploitation pour des serveurs et réseaux informatiques.