Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B2M
TDF, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3893439
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2022
B2M de TDF

Présentation de la marque B2M

Déposée le 31 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B2M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TDF domicilié(e) 106, Avenue Marx Dormoy - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 404 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque B2M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893439.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B2M est expirée depuis le 31 janvier 2022.

TDF a également déposé les autres marques suivantes : tdf , DIGICAST , TDF , TNT INTERACTIVE , Mes fenêtres en pleine lumière , NewsMatch , RadioSynchro , ADBOOST , TAVU , Connect'FH


TDF, Société par action simplifiée - 106, Avenue Marx Dormoy - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 342404399


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, télécopieurs, câbles électriques, satellites, claviers d'ordinateurs, circuits imprimés, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes, téléphones tactiles, smartphones, adaptateurs destinés aux téléphones ; tablettes électroniques (ordinateurs), répondeurs téléphoniques ; commutateurs, tableaux de distribution et de commutation d'appels téléphoniques, commutateurs en ligne, tableaux de distribution et de commutation d'appels téléphoniques en ligne ; écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de messages, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d'ordinateurs, connecteurs de terminaux de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; interfaces à savoir logiciel d'interface ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du son. Terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Logiciel de gestion et logiciel de diffusion de vidéo à la demande (VOD). Serveur de vidéo, logiciels de diffusion en continue d'images, de sons, de films, de vidéos, d'informations, de données.

Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique ; informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés ; téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau Internet ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de visiophonie. Services de communication téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; services de radiotéléphonie mobile ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de vidéo à la demande (VOD) ; services de rediffusion en ligne d'émissions et de programmes télévisés. Service de téléchargement de contenus audio-vidéo, notamment de vidéos à la demande (VOD). Diffusion, transmission de programmes radiophoniques ou télévisés ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques, télévisées, Web radios, podcast. Services d'assistance (conseils) en vidéotransmission et réseaux de communication et de diffusion à savoir en télécommunication.

Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; organisations et conduites de conférences en relation avec la télévision, l'audiovisuel ou la publicité ; services d'enseignement et de formation, d'activités culturelles, d'éducation et de divertissement ; divertissement radiophonique et télévisé. Services de studio d'enregistrement ; montages de programmes de radiodiffusion ou de télévision ; montage de bandes vidéo ; édition et publication de supports multimédia ; éditions de vidéo à la demande (VOD) ; services de traitement d'images (filmage) ; services d'imagerie numérique ; divertissements via un centre télématique. Informations en matière de divertissements. Emissions de télévisions, émissions radiophoniques. Divertissements radiophoniques et télévisés. Production de films sur bandes vidéo. Production de films, de spectacles et démission de télévision. Locations de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publications électroniques de livres et de périodiques en ligne.

Location de logiciel ; services d'ingénierie ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide (conseil) technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques et de télédiffusion ; services d'assistance (conseil) technique dans le domaine informatique, des télécommunications et de la télédiffusion ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs ; création (conception) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs ; consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications et de la télédiffusion, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication et de télédiffusion ; études de projets techniques et recherches dans le domaine de l'exploitation technique des ordinateurs ; études de projets techniques et recherches techniques dans le domaine de la maintenance (entretien, installation, réparation) de matériels informatiques, de télécommunication et de télédiffusion ; services de conseils techniques en informatique ; services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes ; hébergement de sites ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et installation de page Web, conception de sites Internet ; conception de logiciels de bases de données ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conception (recherche et développement pour des tiers) de réseaux informatiques ; élaboration et maintenance de logiciels de réseaux de télédiffusion, élaboration (recherche et développement pour des tiers) de réseaux de télédiffusion ; services d'assistance (conseils) en logiciels et conceptions d'ordinateurs ; services d'accès par ordinateurs et par réseaux de communication y compris Internet à des bases de données, des textes, des documents électroniques, des informations audiovisuelles.