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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TDE
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SH STATHOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SH STATHOR
TDE, Transdata, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4071697
Date de dépôt :
26/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2024
SH STATHOR de TDE

Présentation de la marque SH STATHOR

Déposée par voie électronique le 26 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SH STATHOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TDE domicilié(e) 2 Place de la Gare - 37700 - St Pierre des Corps - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 870 998 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TDE, Transdata, M. Etienne Carpentier domicilié(e) 2 Place de la Gare - 37700 - St Pierre des Corps - France.

La marque SH STATHOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071697.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SH STATHOR est expirée depuis le 26 février 2024.

TDE a également déposé les autres marques suivantes : NPDC , PAROLE DE CH'NORD , OPALE COAST , PERDS PAS LE NORD , FRANC-TIREUR , LA FIÈRE , Tiopouchins , FRANC-TIREUR DEPUIS 1789 , BILOUTE , (Marque figurative)


TDE, Transdata, S.A.S. - 2 Place de la Gare - 37700 - St Pierre des Corps - France - SIREN 380870998


TDE, Transdata, M. Etienne Carpentier - 2 Place de la Gare - 37700 - St Pierre des Corps - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Transport ;

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques.