Déposée le 18 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « NPDC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-17 du 25 avril 2008.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TDE domicilié(e) 41 RUE DE LA BARRE, BP 50013 - 59005 - LILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 463 757 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TDE, M. DERREUMAUX BENJAMIN domicilié(e) 41 RUE DE LA BARRE, BP 20042 - 59009 - LILLE CEDEX - France.
La marque NPDC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3563429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TDE, SARL - 41 RUE DE LA BARRE, BP 50013 - 59005 - LILLE CEDEX - France - SIREN 393463757
TDE, M. DERREUMAUX BENJAMIN - 41 RUE DE LA BARRE, BP 20042 - 59009 - LILLE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17
Inscription le 8 mars 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°664334 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-08
Inscription le 7 juin 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°671609 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07
Inscription le 15 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672176 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-15
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2018 n°2676426 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-03-22
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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