Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TDD FR
/
Promo terra
Marque expirée - Marque en non vigueur

Promo terra
TDD FR SARL

Numéro de dépôt :
3396682
Date de dépôt :
09/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/12/2015
Promo terra de TDD FR

Présentation de la marque Promo terra

Déposée le 9 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TDD FR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Promo terra »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TDD FR domicilié(e) Atrium 10-7, 10 place de la Joliette, BP 58204,13567 MARSEILLE CEDEX 02 - 13567 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 614 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TDD FR domicilié(e) Atrium 10-7, 10 place de la Joliette, BP 58204,13567 MARSEILLE CEDEX 02 - 13567 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Promo terra est expirée depuis le 9 décembre 2015.


TDD FR SARL - Atrium 10-7, 10 place de la Joliette, BP 58204,13567 MARSEILLE CEDEX 02 - 13567 - France - SIREN 450614789


TDD FR - Atrium 10-7, 10 place de la Joliette, BP 58204,13567 MARSEILLE CEDEX 02 - 13567 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Affaires immobilières.