Déposée le 28 mars 1994 par la société TDC - Transfert De Connaissances (SàRL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « ARBOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est la société TDC - Transfert De Connaissances (SàRL domicilié(e) 3 Av. Daurat, 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 830 772 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TDC - Transfert De Connaissances - France.
La marque ARBOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBOR est expirée depuis le 28 mars 2004.
TDC - Transfert De Connaissances (SàRL a également déposé les autres marques suivantes : DECIDOR , SPACE MECANISME , MECADIM
TDC - Transfert De Connaissances (SàRL) - 3 Av. Daurat, 31400 TOULOUSE - France - SIREN 352830772
TDC - Transfert De Connaissances - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20
- Edition de documentations liées au logiciel - Programme pour ordinateur (logiciel)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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