Déposée par voie électronique le 7 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TD AND CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-17 du 28 avril 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TD AND CO domicilié(e) 8, rue de Lappe - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 996 940 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BASTIEN, Mme. Delphine BASTIEN domicilié(e) 16, rue Meslay - 75003 - Paris - France.
La marque MAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TD AND CO, SAS - 8, rue de Lappe - 75011 - Paris - France - SIREN 523996940
Cabinet BASTIEN, Mme. Delphine BASTIEN - 16, rue Meslay - 75003 - Paris - France
Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Boissons non alcoolisées, boissons gazeuses aromatisées non alcoolisées, boissons non alcoolisées sans malt à usage non médical, boissons non alcoolisées contenant des jus de légumes, boissons à base de jus de fruits pétillantes non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons non alcoolisées, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, limonades, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), essences alcooliques, extraits alcooliques, boissons énergétiques alcoolisées, boissons alcoolisées de fruits, boissons alcoolisées contenant des fruits, extraits de fruits avec alcool, préparations pour faire des boissons alcoolisées, boissons gazeuses alcoolisées autres que des bières, boissons alcoolisées à base de thé, boissons alcoolisées à base de café, boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière, cidres, vins, apéritifs, anisette, digestifs [alcool et liqueurs], spiritueux, cocktails, liqueurs, liqueurs amers, spiritueux fermentés, spiritueux distillés, eaux de vie, genièvre [eaux-de-vie], hydromel, kirsch, poiré, rhum, alcool de menthe, alcool de riz, saké, vodka, whisky, anis (liqueur), arac/arack, curaçao, shochu [spiritueux], spiritueux coréens distillés [soju], aguardiente [spiritueux de canne à sucre], spiritueux à base de riz distillés [awamori], spiritueux chinois à base de sorgho [gaolian-jiou] ;
Services de restauration [aliments et boissons], services de bars, services de restauration privée pour membres, services de buffet [restauration] lors de soirée, services de traiteurs, services de restauration [alimentation] et de bars proposés dans des clubs.
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