TCVO

TCVO – TRANSPORTS EN COMMUN D'ORANGE, SARL
Transdev Sud, S.A.S.

Présentation de la marque TCVO

Déposée le 4 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TCVO – TRANSPORTS EN COMMUN D'ORANGE et la Société par Action Simplifiée (SAS) Transdev Sud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TCVO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) TCVO – TRANSPORTS EN COMMUN D'ORANGE domicilié(e) Cours Pourtoules - 84100 - ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) Transdev Sud domicilié(e) 526 rue Sainte Geneviève - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Transdev Sud, Mme HAREL Claire domicilié(e) 526 rue Sainte Geneviève - 84000 - AVIGNON - France.

La marque TCVO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918280.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCVO est expirée depuis le 4 mai 2022.