Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONETOUCH
TCT MOBILE EUROPE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3854473
Date de dépôt :
24/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2021
ONETOUCH de TCT MOBILE EUROPE

Présentation de la marque ONETOUCH

Déposée le 24 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TCT MOBILE EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONETOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TCT MOBILE EUROPE domicilié(e) Parc des Fontaines 55 avenue des Champs Pierreux Immeuble Le Capitole - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 038 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERAY LENNE CONSEIL domicilié(e) Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque ONETOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854473.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONETOUCH est expirée depuis le 24 août 2021.

TCT MOBILE EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : ENJOY.NOW , COMBI-PACK , MY ONE TOUCH


TCT MOBILE EUROPE SAS, Société par actions simplifiée - Parc des Fontaines 55 avenue des Champs Pierreux Immeuble Le Capitole - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 440038222


FERAY LENNE CONSEIL - Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Appareils, dispositifs, équipements et installations de télécommunications, équipements mobiles. Logiciels de télécommunication. Batteries pour équipements mobiles. Chargeurs de batteries. Dispositifs pour l'utilisation mains libres d'équipements mobiles à savoir haut-parleurs, microphones, écouteurs. Etuis pour équipements mobiles. Claviers pour équipements mobiles. Housses pour équipements mobiles. Ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes PC, assistants numériques personnels, organiseurs électroniques, blocs-notes électroniques, dispositifs électroniques numériques mobiles. Dispositifs pour système de positionnement mondial (GPS). Antennes pour téléphones mobiles et réseaux de communications. Dispositifs à prépaiement et équipements pour la recharge d'équipements mobiles.

Services de téléphonie, de radiodiffusion, de téléphonie sans fil et de visiophonie, services de télécommunications, à savoir transmission sécurisée de données, images et son, communication par terminaux informatiques, transmission d'informations par ordinateur ou communications téléphoniques. Transmission d'informations par satellites. Transmission de dépêches, transmission d'images et de sons codés. Services de transmission de données, en particulier transmission d'informations et d'images par paquets. Services de transmission de données multimédia. Services de messagerie et de courrier électroniques et informatiques. Transmission d'informations multimédias, d'informations multimédias interactives, téléchargement (transmission) de données, images, jeux, sonneries, animations, fonds d'écran, dessins, illustrations graphiques, sons et mélodies électroniques à lire ou à utiliser sur des dispositifs mobiles cellulaires. Services de transmission, communication et télécommunication par toute voie, y compris par voie électronique, informatique et téléphonique. Transmission d'informations contenues dans des bases de données et d'images, diffusion d'informations par voie électronique, en particulier pour réseaux mondiaux de communications (tels que l'Internet) ou réseaux à accès privé ou limité. Transmission, communication et télécommunication de messages, informations et toutes autres données, y compris celles fournies en ligne ou stockées et acheminées à partir de systèmes de traitement de données, bases de données informatiques ou réseaux informatiques ou de communication de données, y compris l'Internet et le réseau mondial Web. Transmission d'informations accessibles par code d'accès, serveurs de traitement de données, serveurs de base de données informatiques, réseaux informatiques ou de communication de données, y compris l'Internet et le réseau mondial Web. Transmission de textes, de documents électroniques, de bases de données, de graphiques et d'informations audiovisuelles accessibles par codes d'accès par ordinateur et par réseau de télécommunication y compris l'Internet. Transmission de programmes informatiques accessibles par codes, par interfaces pour pages d'accueil personnelles. Transmission de périodiques et d'autres produits de l'imprimerie liés à l'Internet par ordinateurs et réseaux de communications. Services de communications en temps réel entre utilisateurs de téléphones ou d'ordinateurs sur l'Internet et réseau mondial Web. Services de messagerie électronique instantanée. Services d'accès par ordinateurs et réseaux de communications, y compris l'Internet, à des textes, documents électroniques, bases de données, illustrations graphiques et informations audiovisuelles. Fourniture d'accès à des programmes informatiques par le biais d'interfaces de pages d'accueil. Fourniture d'infrastructures virtuelles pour l'interaction en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs. Services d'accès par ordinateurs et réseaux de communications à des périodiques et autres publications imprimées concernant l'Internet. Fourniture d'accès à des utilisateurs à un réseau informatique mondial (fournisseurs de services) ; fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture aux utilisateurs d'un accès à des moteurs de recherche. Fourniture de connexions à l'Internet ou à des réseaux locaux de télécommunications. Fourniture aux utilisateurs d'un accès à des réseaux internes ou locaux. Envoi et réception de données, sons, signaux et informations traités par des ordinateurs ou des appareils et instruments de télécommunications. Fourniture aux utilisateurs d'un accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture de temps d'accès à des réseaux téléphoniques. Fourniture de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiophoniques, téléphoniques sans fil et télématiques, à un centre serveur de bases de données, en particulier pour réseaux mondiaux de communications (tels que l'Internet) ou des réseaux à accès privé ou limité (tels que des Intranets). Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Fourniture d'accès à une base de données informatique en particulier pour le téléchargement d'images, sons, mélodies, sonneries, animations, illustrations graphiques, fonds d'écran et jeux. Location de téléphones portables.

Location d'ordinateurs, ordinateurs portables et tablettes électroniques ; entretien de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; assistance technique liée à l'exploitation et à la surveillance de réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; services d'inspection (surveillance) de réseaux de télécommunications ; développement, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche pour réseaux de télécommunications ; conception de réseaux informatiques et de télécommunication ; conversion de codes et de formats en différents types de texte ; conception de bases de données.