Marque expirée - Marque en non vigueur

COMSAG
TCSD SARL

Numéro de dépôt :
3556271
Date de dépôt :
18/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/02/2018
COMSAG de TCSD

Présentation de la marque COMSAG

Déposée le 18 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TCSD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « COMSAG »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TCSD domicilié(e) 500 avenue de Grande-Bretagne, ZI Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TCSD domicilié(e) 500 avenue de Grande-Bretagne, ZI Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMSAG est expirée depuis le 18 février 2018.

TCSD a également déposé les autres marques suivantes : IRRIS , MapSol


TCSD SARL - 500 avenue de Grande-Bretagne, ZI Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


TCSD - 500 avenue de Grande-Bretagne, ZI Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Anémomètres ; appareils pour lanalyse de lair ; instruments dalarme ; appareils de contrôle de chaleur ; hygromètres ; indicateurs de température ; instruments de mesure ; instruments météorologiques ; indicateurs de niveau deau ; appareils de radio ; émetteurs de signaux électroniques ; sondes à usage scientifique ;

Communications radiophoniques ; services daffichage électronique (télécommunications) ; transmission de messages ; émissions radiophoniques ; services dappel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; location dappareils de télécommunication ; location dappareils pour la transmission de messages ;

Consultation sur la protection de lenvironnement ; contrôle de qualité ; analyse chimique ; expertises géologiques ; recherches géologiques ; services dinformations météorologiques ; élaboration (conception) de logiciels ; étude de projets techniques.