Marque expirée - Marque en non vigueur

Jardins de Bacchus
TCOMPANY SARL

Numéro de dépôt :
3631960
Date de dépôt :
12/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2019
Jardins de Bacchus de TCOMPANY

Présentation de la marque Jardins de Bacchus

Déposée le 12 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TCOMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jardins de Bacchus »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TCOMPANY domicilié(e) 3 RUE SIREY,24200 SARLAT - 24200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 848 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TCOMPANY domicilié(e) 3 RUE SIREY,24200 SARLAT - 24200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jardins de Bacchus est expirée depuis le 12 mars 2019.

TCOMPANY a également déposé les autres marques suivantes : L'EPICERIE MEDIEVALE , PERE IGOR , T DE FRANCE THES DE FRANCE , Domaines d'Equus , Domaine des Belles Terres , REDROUGE LA MAISON DU ROOIBOS


TCOMPANY SARL - 3 RUE SIREY,24200 SARLAT - 24200 - France - SIREN 488848748


TCOMPANY - 3 RUE SIREY,24200 SARLAT - 24200 - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-16

Republication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.