Déposée le 6 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TCM PHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TCM Pharma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-21 du 27 mai 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TCM PHARMA domicilié(e) 14 Sentier des Torques - 92290 - CHATENAY MALABRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 930 677 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats ALTANA, M. DE RUFFRAY JEAN-GUY domicilié(e) 45 RUE DE TOCQUEVILLE - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque TCM Pharma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270320.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCM Pharma arrivera à expiration en date du 6 mai 2026.
TCM PHARMA, SAS - 14 Sentier des Torques - 92290 - CHATENAY MALABRY - France - SIREN 448930677
Cabinet d'avocats ALTANA, M. DE RUFFRAY JEAN-GUY - 45 RUE DE TOCQUEVILLE - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; préparation pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparation chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; membres artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; appareils de massage ; prothèse ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Gestion des affaires commerciales ; présentations de produits sur tout moyen de communication ; gestion de fichiers informatiques ; vente au détail et location d'articles à usage médical, permettant notamment la mise en place de perfusion à domicile pour le compte de tiers ;
Services médicaux ; assistance médicale ; services de médecine alternative.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TCM Pharma"
