Marque expirée - Marque en non vigueur

TCL PHARMA
TcL Pharma Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3566688
Date de dépôt :
02/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2018
TCL PHARMA de TcL Pharmas

Présentation de la marque TCL PHARMA

Déposée le 2 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TcL Pharmas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TCL PHARMA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TcL Pharmas domicilié(e) 21 rue de Lanouë Bras de Fer, Bio Ouest Ile de Nantes,44200 NANTES - 44200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 370 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCL PHARMA est expirée depuis le 2 avril 2018.


TcL Pharma Société par actions simplifiée unipersonnelle - 21 rue de Lanouë Bras de Fer, Bio Ouest Ile de Nantes,44200 NANTES - 44200 - France - SIREN 494370778


BREMA-LOYER - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Inscription le 2 juin 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498724 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02

Produits pharmaceutiques, produits chimico-parmaceutiques, produits pour le diagnostic à usage médical, réactifs chimiques à usage médical, à savoir biomarqueurs, implants chirurgicaux (tissus vivants), gènes, biomatériaux à usage médical.

Analyses chimiques et biologiques, analyses immunologiques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches en biotechnologie, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie.

Consultation en matière de pharmacie, services de santé et services hospitaliers.