Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFFIMUNE
TCL PHARMA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3841958
Date de dépôt :
27/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2021
EFFIMUNE de TCL PHARMA

Présentation de la marque EFFIMUNE

Déposée par voie électronique le 27 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TCL PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EFFIMUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TCL PHARMA domicilié(e) 1 rue Gaston Veil - 44035 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 370 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER, Le Centralis domicilié(e) 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque EFFIMUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFIMUNE est expirée depuis le 27 juin 2021.


TCL PHARMA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 1 rue Gaston Veil - 44035 - NANTES - France - SIREN 494370778


BREMA-LOYER, Le Centralis - 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Produits pharmaceutiques, produits chimico-pharmaceutiques, produits pour le diagnostic à usage médical, réactifs chimiques à usage médical, à savoir biomarqueurs, implants chirurgicaux (tissus vivants), gènes, biomatériaux à usage médical. ;

Analyses chimiques et biologiques, analyses immunologiques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches en biotechnologie, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie. ;

Consultation en matière de pharmacie, services de santé et services hospitaliers.