Déposée le 26 décembre 2001 par la société TCL CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN),
la marque française « TCL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-06 du 8 février 2002.
Le déposant est la société TCL CORPORATION domicilié(e) No. 19 Zone, Zhongkay High Technology Development Zone Huizhou, Guang Dong - Chine.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque TCL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TCL est expirée depuis le 26 décembre 2021.
TCL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : ROWA , TCL
TCL CORPORATION, une société chinoise - No. 19 Zone, Zhongkay High Technology Development Zone Huizhou, Guang Dong - Chine
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Inscription le 25 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437679 - Publication au BOPI 2006-07-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23
Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2011 n°2481561 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-05
Appareil de réfrigération, de climatisation, de séchage de conditionnement d'air, chauffage et ventilation. Machine pour le lavage et le séchage du linge de maison
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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